Éditeur et Directeur de publication :
Droits d’utilisation et de reproduction : Toute reproduction, représentation, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Futur Digital. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Utilisation des cookies : La navigation sur le site www.entrepriselengronne.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Pour plus d’informations, consultez notre politique d’utilisation des cookies.
Autorité de régulation : Non applicable (à mentionner si applicable)
Sanctions : En cas de non-respect des obligations légales, des sanctions peuvent être appliquées, incluant des amendes et des peines d’emprisonnement.
Limitation de responsabilité : LENGRONNE MICHEL (SAS) ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.entrepriselengronne.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. LENGRONNE MICHEL (SAS) ne saurait être responsable du contenu des sites en connexion avec son site internet par le biais des liens hypertextes.
Loi applicable : Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et après tentative de recherche d’une solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français.